Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILE VERGEOIS
M. Patrick Font

Numéro de dépôt :
3904253
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
EMILE VERGEOIS de Patrick Font

Présentation de la marque EMILE VERGEOIS

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur Patrick Font auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EMILE VERGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Patrick Font domicilié(e) 1430 Chemin de l'oiseau - 42800 - Saint Romain en Jarez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Font domicilié(e) 1430 Chemin de l'oiseau - 42800 - Saint Romain en Jarez - France.

La marque EMILE VERGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILE VERGEOIS est expirée depuis le 13 mars 2022.

Patrick Font a également déposé les autres marques suivantes : Patrick Font , La Jarezienne


M. Patrick Font - 1430 Chemin de l'oiseau - 42800 - Saint Romain en Jarez - France


M. Patrick Font - 1430 Chemin de l'oiseau - 42800 - Saint Romain en Jarez - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 5 décembre 2012 - Concession de licence n°590008 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.